Les délibérations et arrêtés

Comité syndical du 9 juillet 2026

Le Comité syndical s’est réuni le 9 juillet 2026, à 18h, salle des fêtes de St-Mathieu.

Consultez le dossier de séance et les délibérations.

Le projet de délibération de soutien au PEMA a été ajourné pour en discuter en Bureau syndical. Une délibération a été ajoutée à l’ordre du jour avec l’accord de tous les membres, pour modifier la représentation des élus au Bureau syndical, à la suite de la nomination d’une nouvelle déléguée de la Région Nouvelle-Aquitaine.

Le PV de séance sera publié après approbation lors du prochain Comité syndical.

Comité syndical du 25 juin 2026

Le Comité syndical s’est réuni le 25 juin 2026, à 18h, salle des fêtes de Pensol (initialement prévu à Firbeix, et déplacé dans une salle climatisée en raison de la vigilance canicule)

Consultez le dossier de séance, les délibérations et le PV de séance.

Comité syndical du 4 mars 2026

Le Comité syndical s’est réuni le 4 mars 2026 à 18h à la salle des fêtes de Vayres.

Consultez le dossier de séance, les délibérations, et le PV de séance. 

Comité syndical du 11 février 2026

Le Comité syndical s’est réuni le 11 février à 18h au centre culturel Claude Boyer à La Coquille.

Consultez le dossier de séance, les délibérations et le procès-verbal.

Répertoire des délibérations 2025

Consultez la liste des délibérations prises en Comité syndical et Bureau syndical au cours de l’année 2025.

Comité syndical du 26 novembre 2025

Le Comité syndical s’est réuni le 26 novembre à 18h à la salle des fêtes de Gorre.

Consultez le dossier de séance, les délibérations et le procès-verbal validé. 

Comité syndical du 1er octobre 2025

Le Comité syndical s’est réuni le 1er octobre 2025 à 18h à la salle des fêtes de Milhac-de-Nontron.

Consultez le dossier de séance, les délibérations et le procès-verbal. 

Arrêté portant délégation de signature de Mme Francine Bernard, vice-présidente

Comité syndical du 23 juillet 2025

Le Comité syndical s’est réuni le 23 juillet 2025 à 18h à la salle des fêtes de Saint-Mathieu.

Consultez le dossier de séance, les délibérations et le PV. 

Adhésion au Comité départemental du tourisme de la Dordogne

Bureau syndical du 2 juillet 2025 à Pensol

Le Bureau syndical s’est réuni le 2 juillet 2025 à 18h à la salle des fêtes de Pensol.

Consultez la délibération et le document de séance. Le PV sera publié après approbation par le prochain Bureau syndical. 

Comité syndical du 2 juillet 2025

Le Comité syndical s’est réuni le 2 juillet 2025 à 18h30 à la salle des fêtes de Pensol.

Consultez le dossier de séance, les délibérations et le PV de séance.

Comité syndical du 01/04/25

Le Comité syndical s’est réuni le 1er avril 2025 à 18h à Firbeix (salle des fêtes).

Consultez l’ordre du jour, le dossier de séance et les délibérations et le PV de séance.

Comité syndical du 5/03/25

Le Comité syndical s’est réuni le 5 mars 2025 à 18h à Dournazac (salle Vire vent)

Consultez le dossier de séance, les délibérations et le PV de séance.

Décision de la présidente portant sur l'acceptation d'un don à titrer sur le budget général

La Présidente, conformément à ses prérogatives, a pris une décision.

Consultez le document.

Bureau syndical du 5/11/24 à Champniers-Reilhac

Le Bureau syndical s’est réuni le 5 novembre 2024 à 18h à Champniers-Reilhac (salle des fêtes)

Consultez l’ordre du jour, les délibérations et le PV de séance. Le dossier de séance est joint pour information. 

Comité syndical du 09/10/24 à Champsac

Le Comité syndical s’est réuni le 9 octobre 2024 à 18h30 à Champsac (salle des fêtes)

Consultez l’ordre du jour, les délibérations et le PV de séance.

Comité syndical du 23/07/24 à La Coquille

Le Comité syndical s’est réuni le 23 juillet 2024 à 18h30 à La Coquille (Espace culturel)

Consultez l’ordre du jour, les délibérations et le PV de séance.